Sciences politiques & Politique

  • Table des matières
    Préface
    Résumé
    Introduction
    Chapitre 1 : Pourquoi un tel intérêt pour la
    gouvernance ?
    Chapitre 2 : Les sources des indicateurs de
    gouvernance
    Chapitre 3 : Les différents emplois des
    indicateurs de gouvernance
    Chapitre 4 : Analyse approfondie des
    indicateurs composites KKZ
    Chapitre 5 : Gouvernance et croissance
    Chapitre 6 : Perspectives
    Annexe 1 : Méthode d'agrégation utilisée
    pour les indicateurs composites KKZ
    Annexe 2 : Gouvernance et croissance
    Bibliographie
     




  • HEX9789264020160.html






    TABLE DES MATIÈRES
    Liste des abréviations et des membres des ACR  
    Synthèse

    Chapitre 1. Introduction
    Contexte
    Vue d'ensemble et champ de l'étude 
    Notes 
    Chapitre 2. L'environnement dans les accords commerciaux régionaux 
    Principales dispositions environnementales figurant dans les ACR 
    Mandats nationaux relatifs à l'environnement et aux ACR
    Les différentes catégories d'ACR et leurs composantes environnementales 
    La gestion de plusieurs niveaux d'engagement en matière d'environnement : un nouveau problème

    Notes 
    Chapitre 3. La négociation d'engagements relatifs à l'environnement dans les accords commerciaux régionaux : questions
    fondamentales 
    Pourquoi certains pays intègrent-ils des engagements en matière d'environnement aux ACR

    Pour quelles raisons certains pays s'opposent-ils à l'intégration de considérations environnementales dans les ACR

    Quels sont les principaux obstacles à la négociation de considérations environnementales dans les ACR

    De quelle manière la position des pays a-t-elle évolué ? 
    Quels sont les facteurs qui favorisent la négociation de considérations environnementales dans les ACR

    Quels sont les avantages (accessoires) des engagements en matière d'environnement dans les ACR

    Choix institutionnels fondamentaux associés à l'environnement dans les ACR 
    Notes 
    Chapitre 4. Évaluation des impacts des accords commerciaux
    régionaux sur l'environnement
    Quels ont été les principaux avantages des évaluations ? 
    Approches nationales à l'évaluation des retombées des accords commerciaux sur
    l'environnement
    Analyse des méthodes appliquées par l'Union européenne, les États-Unis et le
    Canada
    Notes 
    Chapitre 5. Coopération dans le domaine de
    l'environnement
    Aspects essentiels de la coopération dans le domaine de l'environnement 
    Le financement de la coopération dans le domaine de l'environnement 
    Institutions chargées de la coopération en matière d'environnement
    Domaines de coopération en matière d'environnement dans une sélection d'ACR 
    Domaines spécifiques de coopération en matière
    d'environnement
    Facteurs essentiels à une coopération fructueuse en matière d'environnement dans le cadre des ACR
       
    Notes    
    Chapitre 6. Normes environnementales et application des lois
    sur l'environnement
    Principales relations entre les normes environnementales et le commerce
    Définir des niveaux de protection environnementale 
    Nature des dispositions associées aux textes de loi et normes relatifs à l'environnement 
    Autres mécanismes visant l'amélioration des performances environnementale 
    Notes 
    Chapitre 7. Garanties procédurales, mécanismes de contrôle
    et règlement des différends 
    Garanties procédurales    
    Mécanismes d'application et règlement des différends   
    Mécanismes inter-États : principales composantes
       
    Mécanismes de communication par le public   
    Notes    
    Chapitre 8. Le droit des parties à adopter ou conserver des règles
    environnementales
    Clauses d'exceptions générales dans les ACR sur le modèle de l'article XX 
    Clauses d'exceptions formulées d'après l'article 30 (ex-article 36) du Traité CE
    Autres clauses d'exceptions générales
    Exceptions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et aux obstacles techniques au
    commerce   
    Relation entre les ACR et les Accords multilatéraux
    sur l'environnement    
    Notes    
    Chapitre 9. Participation et consultation du
    public   
    Leçons tirées des expériences de participation et de consultation
       
    Transparence et participation du public avant et pendant la négociation des ACR
       
    Participation du public aux évaluations environnementales
       
    Participation du public à la ratification des ACR   
    Consultation du public pendant la mise en oeuvre des ACR
       
    Notes    
    Chapitre 10. Conclusions et présentation des principales expériences 
    Négocier des engagements environnementaux dans les ACR
       
    Avantages des dispositions sur l'environnement   
    Principales approches de l'environnement dans les ACR 
     
    Évaluations de l'impact sur l'environnement des ACR    
    Coopération environnementale   
    Normes environnementales et application des lois sur l'environnement
       
    Mécanismes de contrôle et règlement des différends 
     
    Droit des parties à adopter ou à conserver des règles
    environnementales    
    Participation et consultation du public   
    Annexe A. Sélection d'ACR  
    Annexe B. Accords sur l'environnement et chapitres consacrés
    à l'environnement dans une sélection d'ACR   
    Annexe C. Panorama des évaluations d'impact des ACR   
    Annexe D. Dispositions relatives à la coopération
    environnementale dans une sélection d'ACR   
    Bibliographie  












  • TABLE DES MATIÈRES
    Résumé
    Chapitre 1. Grandes orientations et structure du marché
    Le haut débit est sur le point de devenir le support
    de télécommunications dominant 
    Structure du marché 
    Nouveaux enjeux
    Une croissance soutenue grâce à la transformation
    Chapitre 2. Évolutions récentes des politiques en matière de
    communications
    Évolutions de la concurrence
    Questions réglementaires
    Dépenses de communications des ménages

    Chapitre 3. Taille du marché des télécommunications
    Introduction 
    Télécommunications mobiles 
    Haut débit 
    Trafic vocal 
    Recherche et développement
    Chapitre 4. Dimensions et évolution du réseau
    Introduction 
    Lignes fixes
    La distinction entre mobile et fixe s'estompe 
    Croissance des réseaux mobiles 
    Wi-Fi
    Téléphones publics 
    L'extension des réseaux haut débit
    Investissement
    Chapitre 5. Internet et le haut débit -
    l'infrastructure
    Introduction 
    Abonnés à l'Internet 
    Hôtes Internet
    Noms de domaines 
    Serveurs Internet 
    Serveurs sécurisés 
    Développement national et régional de l'Internet
    Échange de trafic (peering)
    Chapitre 6. La radio/télédiffusion
    Introduction 
    La pénétration des plates-formes de distribution sur le marché et l'avènement du numérique 
    Les chaînes et les contenus accessibles 
    L'évolution de la structure des marchés
    La réglementation 
    Les enjeux
    Chapitre 7. Principales tendances en matière de
    tarification
    Introduction 
    Paniers de tarifs résidentiels et professionnels
    Les tendances en matière de tarification internationale
    Évolution des tarifs des communications mobiles
    Évolution des tarifs du haut débit
    Les lignes louées
    Chapitre 8. Les échanges d'équipements de télécommunication
    Introduction 
    Tendances mondiales des échanges d'équipements de télécommunication
    Les échanges entre les pays membres de l'OCDE 
    Les avantages comparatifs 
    Décomposition du commerce intra-branche
    Chapitre 9. Les communications dans cinq économies émergentes : les BRICS
    Introduction 
    Des économies émergentes 
    Taille des réseaux
    Situation comparative
    Cadres d'action, structures et évolutions
    Liste d'acronymes
    Tableaux annexes






  • HEX9789264031562.html






    TABLE DES MATIÈRES
    Avant-propos
    Résumé

    Introduction
    Chapitre 1. Définir les délocalisations
    1.1. Délocalisation au sens strict (« offshore inhouse sourcing »)
    1.2. Délocalisation au sens large (« offshore outsourcing » ou « subcontracting abroad »)
    1.3. Formes particulières de délocalisation
    1.4. Problèmes de terminologie
    Chapitre 2. Comment les délocalisations affectent
    l'emploi
    2.1. Effets négatifs à court terme sur l'emploi
    2.2. Principales motivations des délocalisations
    2.3. Le débat théorique
    2.4. Effets macroéconomiques sur l'emploi
    2.5. Principaux facteurs défavorables aux délocalisations
    Chapitre 3. Problèmes de mesure
    3.1. Types de firmes affectées par les délocalisations
    3.2. Indicateurs proposés
    3.3. Pertinence et limites des indicateurs proposés
    3.4. Mesures indirectes pour évaluer l'impact des délocalisations sur
    l'emploi
    3.5. Autres approches adoptées pour mesurer l'impact des délocalisations sur
    l'emploi
    Chapitre 4. Résultats préliminaires
    4.1. L'externalisation des activités manufacturières et de services
    4.2. Évolution de l'emploi
    4.3. Quelques facteurs explicatifs
    4.4. Résultats par pays
    4.5. Principaux travaux d'estimation du nombre d'emplois affectés par les délocalisations
    4.6. L'impact sur la demande de main-d'oeuvre
    4.7. Quantifier les effets positifs des délocalisations
    Chapitre 5. La réponse des politiques
    5.1. Les causes possibles des inquiétudes
    5.2. Les mesures souvent proposées à éviter 
    5.3. Le coût de la non délocalisation
    5.4. Faciliter l'ajustement

    Conclusions
    Annexe 1. Baisse simultanée de la production, de l'emploi et des exportations,
    et croissance des importations de l'industrie manufacturière par secteur
    Annexe 2. Problèmes concernant les données analysées à la section 4.6
    Annexe 3. Indices d'externalisation à l'étranger et croissance de l'emploi
    Annexe 4. Évolution des qualifications de l'emploi dans les pays de l'Union européenne,
    aux États-Unis et au Japon
    Annexe 5. Réponses des pays membres au questionnaire
    Bibliographie






  • HEX9789264029811.html






    TABLE DES MATIÈRES
    Résumé    
    Introduction

    Chapitre 1. Stratégies de simplification
    Les stratégies de simplification font partie d'objectifs plus larges
    de qualité de la réglementation 
    Améliorer l'élaboration de règles a priori
    Analyse d'impact de la réglementation 
    Autres contrôles de procédure
    Contrôle du flux de nouvelles réglementations
    Examen des charges existantes a posteriori
    Cibler les efforts de simplification 
    Ancrage des stratégies de simplification sur des preuves quantitatives
    Mise en oeuvre de stratégies de simplification
    Engagement envers des efforts de simplification
    Simplifier la réglementation
    Conclusions 
    Notes
    Chapitre 2. Outils de simplification
    Introduction
    Mécanismes de fourniture par voie électronique
    Du guichet unique physique au portail administratif centralisé 
    Regrouper les services d'administration électronique
    Partage des données et normalisation 
    Refonte des processus 
    Simplification des procédures d'autorisation 
    Faciliter le respect des réglementations
    Conclusions 
    Notes
    Chapitre 3. Cadres institutionnels
    Introduction
    Organismes à vocation unique 
    Agences de simplification administrative
    Agences de réforme de la réglementation
    Commissions externes
    Commissions permanentes 
    Groupes de travail temporaire ou ad hoc
    Coordination multiniveaux
    Conclusions 
    Notes

    Conclusions et orientations futures
    Bibliographie 
    Annexe 1. Organes institutionnels chargés de la simplification
    administrative
    Annexe 2. Le modèle des coûts standard dans les pays européens






  • HEX9789264033061.html






    TABLE DES MATIÈRES
    Éditorial - Résoudre le paradoxe de la
    mondialisation
    Chapitre 1. Les marchés du travail au Brésil, en Chine, en Inde et en Russie et l'évolution récente et les perspectives des marchés du travail
    dans les pays de l'OCDE
    Introduction 
    1.  Évolutions récentes et perspectives des marchés du travail dans les pays
    de l'OCDE 
    Les perspectives économiques jusqu'en 2008
    Emploi et chômage 
    Rémunérations réelles 
    2.  Les marchés du travail au Brésil, en Chine, en Inde et dans la Fédération
    de Russie
    Introduction
    Principaux résultats 
    A.  Comment l'emploi et le chômage ont-ils réagi à l'expansion économique
    des BRIC?
    B.   Une meilleure performance économique améliore-t-elle la « qualité »
    de l'emploi, des salaires et des revenus ?
    C.  Principales évolutions de l'offre de main-d'oeuvre : des travailleurs plus âgés
    et plus qualifiés 
    Conclusion 
    Notes 
    Annexe 1.A1. Tableaux supplémentaires
    Bibliographie
    Chapitre 2. Des emplois plus nombreux mais moins productifs?
    L'impact des politiques du marché du travail sur la productivité
    Introduction 
    Principaux résultats
    1.  La croissance économique dans les pays de l'OCDE 
    2.  Quel est le rôle dévolu aux politiques du marché du travail? 
    Conclusion 
    Notes 
    Annexe 2.A1. Sources des données
    Bibliographie
    Chapitre 3. Les travailleurs des pays de l'OCDE dans l'économie mondiale :
    de plus en plus vulnérables?
    Introduction 
    Principaux résultats
    1.  Aperçu général de l'évolution récente des échanges et des marchés du
    travail
    2.  Analyse économétrique des effets de la concurrence étrangère sur les
    marchés du travail 
    Conclusion 
    Notes 
    Annexe 3.A1. Informations générales sur l'analyse économétrique
    Bibliographie
    Chapitre 4. Le financement de la protection sociale : effets sur
    l'emploi
    Introduction 
    Principaux résultats
    1.  Comment la protection sociale est-elle financée?
    2.  Quel est l'impact sur l'emploi des différentes modalités de financement
    de la protection sociale ?
    Conclusion 
    Notes 
    Annexe 4.A1. Analyse empirique : aperçu de la littérature
    Annexe 4.A2. Analyse empirique : quelques résultats
    Bibliographie

    Chapitre 5. L'activation des chômeurs telle que la pratiquent les
    pays
    Introduction 
    Principaux résultats
    1.  Inscription, ouverture des droits et vérification de la situation des chômeurs
    2.  Obligations de recherche d'emploi
    3.  Orientation directe des chômeurs vers les emplois vacants 
    4.  Entretiens approfondis, séances collectives d'information et plans d'action
    individuels
    5.  Orientation vers des programmes actifs du marché du travail 
    6.  Coût de l'activation
    Conclusion 
    Notes 
    Bibliographie

    Annexe statistique
    Tableau A. Taux de chômage standardisés dans 27 pays de l'OCDE
    Tableau B. Rapports emploi/population, taux d'activité et taux de chômage
    Tableau C. Rapports emploi/population, taux d'activité et taux de chômage par groupe d'âge 
    Tableau D. Rapports emploi/population, taux d'activité et taux de chômage selon le niveau d'éducation,
    2005
    Tableau E. Fréquence et composition de l'emploi à temps partiel 
    Tableau F. Nombre moyen d'heures annuelles ouvrées par personne ayant un emploi
    Tableau G. Fréquence du chômage de longue durée
    Tableau H. Dispersion des salaires, écarts salariaux hommes-femmes et fréquence
    des bas salaires 
    Tableau I. Salaires annuels moyens pour l'ensemble de l'économie 
    Tableau J. Dépenses publiques et nombre de participants aux programmes du marché du travail dans les pays de
    l'OCDE






  • HEX9789264033504.html






    TABLE DES MATIÈRES
    Résumé
    Évaluation et recommandations

    Chapitre 1 Les principaux enjeux de la politique économique française
    La pauvreté et l'exclusion sociale, bien que plus faibles que dans la plupart
    des pays de l'OCDE, sont considérées comme des problèmes essentiels 
    Le système d'enseignement devrait utiliser ses ressources de manière plus efficiente, en vue de réduire les inégalités et de favoriser la croissance 
    Des progrès ont été réalisés sur le front du vieillissement démographique,
    mais des problèmes demeurent 
    La processus de décentralisation des fonctions assumées par l'État soulève des problèmes de responsabilisation et d'efficience 
    La protection de l'environnement est une priorité de l'action publique, mais elle pourrait être mise en oeuvre à un meilleur rapport coût-efficacité
    Autres réformes structurelles 
    Notes 
    Annexe 1A1 Progrès des réformes structurelles

    Chapitre 2 Lutter contre la pauvreté et l'exclusion
    sociale
    Ampleur et évolution de la pauvreté et de l'exclusion sociale 
    L'emploi, source principale d'inclusion sociale
    Un système de protection sociale développé mais pas pleinement efficace 
    Accroître l'efficacité des politiques actives d'aide à l'insertion et d'accompagnement des chômeurs 
    Lutter contre la concentration spatiale de la pauvreté et les phénomènes d'hystérèse 
    Des politiques spécifiques pour les immigrés et les personnes issues de
    l'immigration
    Notes 
    Bibliographie
    Annexe 2A1 Le système de protection sociale français : les principaux dispositifs en direction des personnes défavorisées 
    Chapitre 3 Renforcer les incitations à une meilleure performance du système éducatif 
    Objectifs de la politique éducative et principales questions
    Organisation et financement de l'éducation
    Les résultats scolaires et leurs écarts 
    Éducation préscolaire et primaire
    Formation des enseignants 
    Redoublement 
    Zones d'éducation prioritaire
    Préserver et améliorer le niveau d'éducation et l'efficacité dans l'enseignement
    secondaire 
    Enseignement supérieur
    Conclusions et recommandations
    Notes 
    Bibliographie
    Chapitre 4 Faire face au vieillissement démographique
    La population vieillit, mais la fécondité s'est récemment redressée
    Emploi 
    Vieillissement et finances publiques 
    Assurance retraite et dépendance privées, et taxation de l'épargne
    Les réformes futures 
    Notes 
    Bibliographie
    Chapitre 5 Faire face aux défis de la décentralisation
    Le poids grandissant des finances publiques locales
    Les principales caractéristiques du système des collectivité territoriales 
    Limiter les pressions sur les dépenses publiques
    Responsabiliser les collectivités territoriales par les ressources tout en limitant
    les pressions sur les prélèvements obligatoires 
    Conclusion et résumé des recommandations
    Notes
    Bibliographie
    Glossaire











  • Table des matières
    Introduction
    Partie I - LES PRINCIPAUX ASPECTS DE L'INÉGALITÉ
    Chapitre 1. La distribution des revenus dans les pays de l'OCDE : quelles en sont les grandes caractéristiques ?
    Partie II - LES PRINCIPAUX FACTEURS D'INÉGALITÉ
    Chapitre 2. L'évolution des structures démographiques et des styles de vie a-t-elle contribué à l'accroissement des inégalités dans la distribution des revenus ?
    Chapitre 3. Comprendre les liens entre inégalité des salaires et inégalité des revenus
    Chapitre 4. Quelle est l'ampleur de la redistribution réalisée par les pouvoirs publics ? Le rôle des transferts monétaires et des impôts sur les ménages
    Partie III - LES CARACTÉRISTIQUES DE LA PAUVRETÉ
    /> Chapitre 5. La pauvreté dans les pays de l'OCDE : évaluation fondée sur la mesure statique du revenu
    Chapitre 6. La pauvreté monétaire est-elle un phénomène durable ? Ce que disent les données longitudinales
    Chapitre 7. Pauvreté non monétaire : que nous apprennent les indicateurs de pauvreté de conditions de vie ?
    Partie IV - LES AUTRES ASPECTS DE L'INÉGALITÉ
    Chapitre 8. Mobilité intergénérationnelle : quel est son effet sur l'inégalité des revenus?
    Chapitre 9. Comment les services assurés par les pouvoirs publics influent-ils sur la distribution des ressources économiques des ménages ?
    Chapitre 10. La distribution du patrimoine des ménages : ce que nous apprend la Luxembourg Wealth Study
    Partie V - CONCLUSIONS
    Chapitre 11. Les inégalités dans la répartition des ressources économiques : comment ont-elles évolué et que peuvent faire les pouvoirs publics ?

















  • Table des matières
    Préface
    Chapitre 1. Introduction : Nouveaux acteurs, nouvelles approches
    PARTIE I - L'ARCHITECTURE DU FINANCEMENT DU DÉVELOPPEMENT ET SES ÉVOLUTIONS : UNE PERSPECTIVE MONDIALE
    Chapitre 2. Les ressources pour le développement de l'Afrique
    Chapitre 3. Après Gleneagles : la place des prêts dans l'APD
    Chapitre 4. Financer les objectifs du Millénaire pour le développement : nouvelles approches
    PARTIE II - QUEL IMPACT SUR LES POLITIQUES DES PAYS BÉNÉFICIAIRES ?
    Chapitre 5. Les nouveaux acteurs du financement de la santé : quel impact pour un « chouchou » des bailleurs de fonds ?
    Chapitre 6. L'intégration des programmes mondiaux dans les programmes nationaux : les leçons du Ghana
    Chapitre 7. À pays différents, besoins différents : le rôle de l'assurance maladie privée dans les pays en développement


















  • Table des matières
    Table des matières
    Résumé
    PARTIE I. COMPRENDRE LES EFFETS REDISTRIBUTIFS DES POLITIQUES DE LA BIODIVERSITÉ
    Chapitre 1. Introduction
    Chapitre 2. Méthodes de mesure des effets redistributifs des politiques de la biodiversité
    Chapitre 3. Les effets redistributifs des politiques de la biodiversité : analyse statique
    Chapitre 4. Les effets redistributifs des politiques de la biodiversité : analyse dynamique
    PARTIE II. RÉSOUDRE LES PROBLÈMES DE RÉPARTITION
    Chapitre 5. Les politiques de la biodiversité doivent-elles contribuer à résoudre les problèmes de repartition ?
    PARTIE III. INTÉGRER LES QUESTIONS DE RÉPARTITION DANS LES POLITIQUES DE LA BIODIVERSITÉ : ASPECTS PRATIQUES
    Chapitre 6. Approches procédurales : communication, participation et résolution des conflits
    Chapitre 7. Approches institutionnelles : droits de propriété, droits à indemnisation et partage des bénéfices
    Chapitre 8. Combinaison d'approches institutionnelles et procédurales : participation des communautés aux décisions de gestion
    Chapitre 9. Résumé et conclusions
    Bibliographie
    Annexe A. Tableau récapitulatif des études de cas
















  • Table des matières
    Résumé
    Chapitre 1. Enseignement supérieur transnational : introduction
    Chapitre 2. Renforcer les capacités nationales grâce à l'enseignement supérieur transnational
    Chapitre 3. Renforcer les capacités nationales en matière d'assurance qualité : les enjeux contextuels
    Chapitre 4. Renforcer les capacités nationales dans le domaine de l'enseignement supérieur via la libéralisation des échanges et l'AGCS
    Annexes
    Lignes directrices pour des prestations de qualité dans l'enseignement supérieur transfrontalier
    Liste des acronymes

empty